Conseil municipal du 4 décembre

1 décembre 2023

Le prochain conseil municipal se déroulera:

L’ordre du jour :

Adoption d’un règlement intérieur des marchés publics
Nouveau règlement intérieur médiathèque et charte informatique
Mise en place de la gratuité de l’abonnement à la médiathèque
Fixation de la liste des emplois et des conditions d’occupation des logements de fonction – abrogation des délibérations antérieures
Décision modificative N°4 – budget ville 2023
Décision modificative N°2 – budget équipement culturels et sportif 2023
Création d’autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)
Approbation du règlement budgétaire et financer
Convention d’objectifs 2023/2024 Val-d’Isère Tourisme
Régie de recettes cinéma de Val-d’Isère – tarification
Adhésion au contrat de prestations d’action sociale mutualisées du CDG 73 pour les titres restaurant
Ligne de trésorerie – régie des pistes et de la sécurité
Tarifs secours héliportés 2023-2024
Convention de mise à disposition de services pour la collecte des ordures ménagères
Principe de transfert à la CCHT des compétences eau et assainissement à compter du 1er janvier 2025
Prix de l’eau potable et de l’assainissement
Organisation du rythme scolaire
Avenant N°1 à la convention d’objectifs 2023 signée avec l’association VIEVALDIS

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